Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier du Vitrail de la Cathédrale, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 45 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chartres sous le numéro RCS Chartres B 482 736 951.

• SIRET : 482 736 951 00027
• N° de TVA intracommunautaire : FR23482736951
• Gérant : Henri Fauconnier, Maître Verrier
• Adresse du siège social : 12 rue des Vitriers, 28000 Chartres, France
• Téléphone : 02 37 21 45 68
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Henri Fauconnier, gérant de la société Atelier du Vitrail de la Cathédrale.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, dessins de cartons, créations de vitraux, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'Atelier du Vitrail de la Cathédrale, Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV). Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce de Chartres.